Marque expirée - Marque en non vigueur
le modulo
Numéro de dépôt :
3426579
Date de dépôt :
27/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2016
Présentation de la marque le modulo
Déposée le 27 avril 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LE MODULO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le modulo »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le modulo est expirée depuis le 27 avril 2016.
LE MODULO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-13
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23